En résumé

Quand vous commandez une chanson personnalisée, vous pouvez immédiatement, sans démarche supplémentaire :

• l’écouter ;
• la partager avec votre famille et vos proches ;
• la diffuser lors d’un mariage, anniversaire ou événement privé ;
• l’offrir à la personne de votre choix.

Cela Sound Studio reste l’auteur de la création (paroles, musique, univers artistique). Toute utilisation commerciale ou publique (réseaux sociaux professionnels, publicité, revente, etc.) doit faire l’objet d’un accord préalable.

Le détail complet est expliqué ci-dessous.

Qui est l’auteur de la création ?

Les textes, concepts artistiques, structures musicales et autres éléments créatifs apportés personnellement par Jean-François Beuret peuvent bénéficier de la protection du droit d’auteur, dès lors qu’ils remplissent les conditions légales d’originalité — cette protection existe dès la création de l’œuvre, sans dépôt préalable nécessaire.

Sauf accord écrit contraire, Jean-François Beuret reste l’auteur des éléments créatifs dont il est à l’origine.

Ce qu’inclut automatiquement votre commande

Votre commande vous donne un droit d’usage personnel et privé, incluant notamment :

• l’écoute de votre chanson ;
• son partage avec votre famille et vos proches ;
• sa diffusion lors d’un événement privé (mariage, anniversaire, fête de famille…) ;
• le fait de l’offrir à la personne de votre choix.

Le prix de la prestation ne constitue pas une cession générale des droits d’auteur, ni des droits d’exploitation commerciale de l’œuvre.

Ce qui nécessite un accord préalable

Toute reproduction, commercialisation, revente, distribution commerciale ou exploitation publique à des fins commerciales doit faire l’objet d’un accord écrit spécifique avec Cela Sound Studio / Jean-François Beuret.

Selon la nature de votre projet, un droit d’utilisation plus large peut être négocié pour :

• une diffusion sur les réseaux sociaux ;
• une vidéo professionnelle ;
• YouTube ou d’autres plateformes de diffusion publique ;
• une communication professionnelle ;
• une exploitation commerciale.

Les conditions précisent alors les supports autorisés, la durée, le territoire et les usages concernés.

Pour toute publication sur les réseaux sociaux ou plateformes publiques (Instagram, TikTok, YouTube, Facebook…), la mention « Cela Sound Studio — création de Jean-François Beuret » doit apparaître soit à l’écrit dans la vidéo, soit dans la description ou les commentaires du post.

Pourquoi Cela Sound Studio conserve ses droits d’auteur

Une chanson peut continuer à vivre longtemps après sa création : être diffusée, partagée, reprise, découvrir son public, et parfois générer des revenus.

Jean-François Beuret souhaite conserver la possibilité de valoriser ses créations dans le temps, plutôt que de céder automatiquement et définitivement ses droits à chaque commande.

Une cession plus large peut néanmoins être envisagée lorsque le projet le justifie, dans le cadre d’un accord écrit distinct.

La création assistée par intelligence artificielle

Cela Sound Studio utilise des outils d’intelligence artificielle professionnels dans le processus de création et de production musicale. Ces outils interviennent comme instruments de création, toujours sous la direction artistique de Jean-François Beuret, qui assure notamment :

• la conception de l’idée et l’adaptation de l’histoire ;
• l’écriture et la réécriture des paroles ;
• la structure de la chanson et les choix artistiques ;
• la direction musicale ;
• la sélection, l’édition et la finalisation du projet.

Cela Sound Studio utilise ces outils dans le cadre d’un abonnement professionnel dédié, dont les conditions d’utilisation accordent à l’utilisateur les droits nécessaires pour utiliser, modifier et commercialiser les œuvres créées à l’aide de ces outils. Cela permet à Cela Sound Studio de proposer ses créations en toute conformité avec les conditions d’utilisation de la plateforme technique employée.

La protection juridique d’un contenu créé avec l’assistance d’une intelligence artificielle peut dépendre de la nature et de l’importance des contributions humaines apportées à l’œuvre. Chaque création fait donc l’objet d’une appréciation particulière.

Cela Sound Studio
Créé par Jean-François Beuret
Votre histoire. Votre chanson.

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